Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIEBE FOG LA SOLUTION D'AVANCE
FOGAUTOLUBE S.A.

Numéro de dépôt :
97700433
Date de dépôt :
17/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2007

Présentation de la marque SIEBE FOG LA SOLUTION D'AVANCE

Déposée le 17 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) FOGAUTOLUBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIEBE FOG LA SOLUTION D'AVANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-48 du 28 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOGAUTOLUBE domicilié(e) Rue du Pré Neuf, 58440 MYENES, RCS NEVERS B 572 186 658 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Hervé BROSSEAU Avocat à la cour - France.

La marque SIEBE FOG LA SOLUTION D'AVANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700433.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIEBE FOG LA SOLUTION D'AVANCE est expirée depuis le 17 octobre 2007.

FOGAUTOLUBE a également déposé les autres marques suivantes : AUTOLUBE , DRAGONS , FOG , TRITONS , AGRILUBE


FOGAUTOLUBE S.A. - Rue du Pré Neuf, 58440 MYENES, RCS NEVERS B 572 186 658 - France


Maître Hervé BROSSEAU Avocat à la cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-22

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches. Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs. Ponts élévateurs, crics rouleurs, grues d'atelier, auxiliaire de levage, presse d'atelier ; bancs de freinage, bancs de suspension, plaques de ripage, plateaux pivotants, réglophares ; citernes, bacs de rétention, pompes, enrouleurs, pistolets de distribution, automatisme, informatique de gestion ; démonte pneus, équilibreuse, élévateur basse levée ; tous ces éléments constituent des machines ou des parties de machine. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.